J.O. 155 du 6 juillet 2006       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Arrêté du 30 mai 2006 modifiant l'arrêté du 23 janvier 2004 relatif à la désignation des membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime


NOR : EQUT0601276A



Par arrêté du ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer en date du 30 mai 2006, l'arrêté du 23 janvier 2004 relatif à la désignation des membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime est modifié comme suit :


I. - Représentants des organisations syndicales nationales

d'armateurs et de marins

A. - Armateurs

a) Commerce


Titulaires :

M. Thierry Buzulier.

M. Georges Olivier Bourgain.

M. Hugues Robert Gros.

M. Pierre Lavoix.

M. Pierre Henri Le Goff.

Mme Armel Le Strat.

M. Alain Pontoizeau.

M. Alain Rolland.

M. Jacques Sauban.

M. Guy Sulpice.

Suppléants :

M. Christian Quillivic.

M. Ganor Ginat.

M. Yann Jamet.

M. Jean Nectar.

M. Patrick Rondeau.

M. Charles Boutry.

M. Benoît Pilate.

M. Jean-François Soton.

M. Georges Strullu.

Mme Anne Arbonna.


b) Pêche


Titulaires :

M. Sébastien Chauvet remplace M. Bernard Moncarnie.

M. Bernard Peraudeau remplace Mme Séverine Saenz de Navarrete.

Suppléants :

M. Robert Aversa remplace M. Gilbert Fesseau.


c) Conchyliculture


Titulaires :

M. Eric Marissal.

M. Alain Dreano.

M. Ludovic Hiribarn.

Suppléants :

M. Joseph Costard.

M. Martial Monnier.

M. Hervé Jenot.


B. - Personnel navigant

a) Pêche


Titulaires :

M. Bernard Moncarnie remplace M. Jean-Louis Picq.

Suppléants :

M. Dominique Gravoille remplace M. Sébastien Chauvet.


b) Commerce


Titulaires :

M. Pierre Scamaroni remplace M. Loïc Inizan.

M. François Le Gall remplace M. Joël Favennec.

Suppléants :

M. Etienne Sicot remplace M. Jean-Christophe Moriceau.

M. Didier Capelle remplace M. Alain Fournier.


IV. - Représentants de la Commission nationale

de l'enseignement maritime

a) Enseignants


Titulaires :

M. Bruno Billy.

M. Jean Avril.

Suppléants :

M. Jérôme Chomard.

M. Philippe Pogam.


b) Elèves


Titulaires :

M. Xavier Custos.

M. Jean-David Lemaire.

Suppléants :

M. Pierre Caulie.

M. Morgan Peyroulan.


V. - Officier supérieur de la marine nationale

nommé sur proposition du ministre de la défense


Le capitaine de corvette Pascal Lebarbier remplace le capitaine de corvette Benoît Baudonniere.